Mentions Légales
Identification de l'Association
Nom : BIEN COMMUN
Numéro RNA : W763008783
Numéro SIREN : 789735479
Siège social : 2 Place de l'Abreuvoir, 27600 Gaillon, France
Directeur de la Publication : Marc Lefebvre, Président de l'association.
Hébergement
Ce site web est hébergé par :
Hébergement : InterServer, Inc.
Adresse : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Contact : +1 201-605-1440
Transparence Financière
Conformément aux dispositions de la loi 1901, l'association BIEN COMMUN réaffirme que toutes les ressources perçues, incluant les subventions, dons et financements divers, sont exclusivement réinvesties dans le cadre de nos activités d'intérêt général. Aucun bénéfice n'est redistribué aux membres du conseil d'administration. Les comptes annuels sont tenus à la disposition des adhérents et des instances de contrôle.
Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce portail (textes, images, structures) demeure la propriété exclusive de l'association BIEN COMMUN. Toute reproduction totale ou partielle, à des fins commerciales ou non, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite du bureau de l'association.